GARANTIE D'EMPRUNT - ALSACE HABITAT - CONSTRUCTION D'UNE RÉSIDENCE SENIOR - RUE DE L'HOPITAL A MARCKOLSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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6 résultats pour la valeur "13/11/2023" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration et gestion des services" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
APPROBATION DE LA CONVENTION PARTENARIALE PROPOSÉE PAR L'UNION DES GROUPEMENTS D'ACHATS PUBLICS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAEM LA MAISON DU TERRITOIRE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES LOCAUX A SAUSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA 7 LOGEMENTS EN PRET SOCIAL DE LOCATION ACCESSION PSLA A KEMBS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DE CONVENTIONS DE BONNES PRATIQUES EN MATIERE DE COMMANDE PUBLIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE D'UN PARTENARIAT AVEC LE CREDIT SOCIAL DES FONCTIONNAIRES AU TITRE DE L'ACTION SOCIALE DE LA COLLECTIVITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/11/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace